Conseil Municipal le jeudi 12 septembre 2024 à 20h30 en salle du Conseil. Ouvert à tous.
Ordre du Jour :
1. Tirage au sort panel citoyen dans le cadre du Projet de Territoire de Gestion de l’Eau du Bassin versant de Grand Lieu
2. Approbation du procès-verbal du 20 juin 2024
3. Actes du maire pris dans le cadre de ses délégations
4. Fixation des modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme
5. Admission en non-valeur
6. Subvention AFRG
7. Conventions avec l’école privée (forfait communal, classes transplantées)
8. Convention avec le CPIE Logne et Grand lieu
9. Création d’un groupe de travail étude voirie quartier des Saulsaies
10. Modification du tableau des effectifs
11. Modifications demandes de subventions auprès du Conseil Départemental
12. Rapport d’activités 2023 des services communautaires
13. Avis sur le dossier d’enquête publique unique n°2024/ICPE/224 GSM - groupe Heidelberg Materials Carrière La Garde Garde à Saint-Colomban
14. Questions diverses
15. Comptes rendus des commissions et syndicats
