Conseil Municipal - juillet 2025

10/07/25
Salle du Conseil

Conseil Municipal le jeudi 10 juillet 2025 à 20h30 en salle du Conseil. Ouvert à tous.

 

Ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal du 19 juin 2025.
2. Actes du maire pris dans le cadre de ses délégations.
3. Composition du conseil communautaire mars 2026.
4. Rapport d’activités de Grand Lieu Communauté.
5. Rapport d’activités de la collecte et de la gestion des déchets.
6. Décision modificative n° 2.
7. Autorisation renégociation emprunts en cours.
8. Accord de participation financière avec TE44 pour les travaux de l’allée des Maisonneuves.
9. Redevance d’occupation du domaine public 2025 pour les ouvrages de distribution de gaz.
10. Modification du tableau des effectifs.
11. Questions diverses
12. Comptes rendus des commissions et syndicats