Conseil Municipal
21/09/23
Conseil Municipal le jeudi 21 septembre 2023 à 20h30 en salle du Conseil. Ouvert à tous.
Ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2023.
2. Actes pris par le Maire dans le cadre de ses délégations.
3. Rapport d’activités de Grand Lieu Communauté.
4. Cession et convention de servitude de passage.
5. Renouvellement convention CEP avec TE44.
6. Subvention OIS.
7. Création conseil des sages.
8. Fixation redevance logements avec convention d’occupation précaire.
9. Décision modificative n° 3.
10. Questions diverses.
11. Compte rendu des commissions et syndicats.