Agenda des manifestations

Conseil Municipal le jeudi 2 juillet 2026 à 20h en salle du Conseil. Ouvert à tous.

Ordre du Jour :

1. Approbation du procès-verbal du 21 mai 2026.
2. Actes pris par le Maire dans le cadre de ses délégations.
3. Régularisation des amortissements sur subvention perçue.
4. Indemnité transactionnelle.
5. Décision modificative n° 1.
6. Demande acquisition parcelle AH264.
7. Cession appartement (2ème étage) 39 rue Jean-Baptiste Legeay.
8. Adhésion consultation assurance statutaire.
9. Convention LAEP 2026.
10. Délégations du conseil municipal au Maire.
11. Désaffectation et déclassement du local 16 rue Jean-Baptiste Legeay.
12. Modification du tableau des effectifs.
13. Règlement intérieur et tarifs TAP.
14. Tarifs restaurant scolaire 2026/2027.
15. Désignation instance Loire-Atlantique Développement.
16. Convention avec l’Association Sportive Sud-Loire.
17. Règlement intérieur du conseil municipal.
18. Redevance d’occupation du domaine public 2026 pour les ouvrages de distribution de gaz.
19. Questions diverses.
20. Comptes rendus des Commissions et Syndicats.