Conseil Municipal - septembre 2026
24/09/26
Conseil Municipal le jeudi 24 septembre 2026 à 20h en salle du Conseil. Ouvert à tous.
Ordre du Jour :
- Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2026
- Actes pris par le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Décision modificative n° 1.
- Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un terrain privé.
- Taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
- Résiliation convention AFRG.
- Désignation commissions municipales.
- Désignation auprès des associations ou organismes divers.
- Désignation auprès d’organismes extérieurs.
- Impasse de la Flétrie – autorisation donnée à l’EPF44 de vendre à la société VIVAPROM.
- Projet seniors OAP 11 place du Onze Novembre.
- La Poste : signature protocole d’accord transactionnel.
- Modification du tableau des effectifs.
- Convention de servitude de passage et de tréfonds TE44.
- Questions diverses.
- Comptes rendus des Commissions et Syndicats.





