Conseil Municipal - septembre 2026

24/09/26
Salle du Conseil

Conseil Municipal le jeudi 24 septembre 2026 à 20h en salle du Conseil. Ouvert à tous.

 

Ordre du Jour :

 

  1. Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2026
  2. Actes pris par le Maire dans le cadre de ses délégations.
  3. Décision modificative n° 1.
  4. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un terrain privé.
  5. Taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
  6. Résiliation convention AFRG.
  7. Désignation commissions municipales.
  8. Désignation auprès des associations ou organismes divers.
  9. Désignation auprès d’organismes extérieurs.
  10. Impasse de la Flétrie – autorisation donnée à l’EPF44 de vendre à la société VIVAPROM.
  11. Projet seniors OAP 11 place du Onze Novembre.
  12. La Poste : signature protocole d’accord transactionnel.
  13. Modification du tableau des effectifs.
  14. Convention de servitude de passage et de tréfonds TE44.
  15. Questions diverses.
  16. Comptes rendus des Commissions et Syndicats.